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Le site http://www.maisondelocean.fr est édité par Les Heures Claires immatriculée à l’Hotel des Impots à La Rochelle sous le Siret 84767069200015 et dont le siège social est :
50 avenue de la Plage – 17410 Saint-Martin-de-Ré
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Directeur de la publication/responsable rédaction : Mr et Mme Boinet
Hébergeur du site : aYaline – iTourisme
Concord Business Center – 34, boulevard Chasseigne – 86000 Poitiers
Tél : 05 49 41 46 00
http://www.ayaline.com
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Par courrier électronique : smariefr@yahoo.fr
Ce droit s’exerce, en effectuant sa demande écrite et signée en justifiant de son identité.
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10. Les Conditions générales de vente
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La taxe de séjour :
La taxe de séjour est pas applicable sur notre commune.
11. Les crédits photos
©
Remerciements pour nous avoir permis de réaliser les prises de vues dans des cadres magnifiques.
12. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
13. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
